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A. INFORMATIONS LÉGALES

 
  • EDITEUR :  Painvin boutique

Painvin Boutique est une entreprise individuelle 
Siège social : 11 résidence Jean Racine 14000 – Caen – Tél. : 06 03 24 75 05 – immatriculé au  RCS du GREFFE de Caen . SIRET 88372501200016
 

  • HEBERGEUR WEB Ediciel : http://www.ediciel.com/
    22 avenue Darcy 17750 ETAULES
  • DEVELOPPEUR : Studio Seizh http://www.studioseizh.com/                                                                                                      143 Avenue de Kéradennec, 29000 Quimper

 

B. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE / DROIT D’AUTEUR

 

Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, …) sont la propriété de Painvin boutique  ou des auteurs ou organismes cités le cas échéant. Toute reproduction même partielle du contenu du site doit faire l’objet d’une demande par mail à l’adresse: info@painvinboutique.com . Des poursuites seront engagées envers les entreprises ou individus ayant reproduit ce contenu sans notre accord écrit.

 

C. RESPONSABILITÉS

Painvin Boutique décline toute responsabilité, directe ou indirecte, quant à l’accès et à l’utilisation des informations contenues sur ce site ou sur d’autres sites qui lui sont liés. Cette utilisation relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Painvin boutique ne pourra en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenu pour responsable, et ce, quel qu’en soient les conséquences.

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D. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Conformément à la même loi Informatique et Libertés du 06/01/78, les informations recueillies via ce formulaire peuvent donner lieu à l’exercice d’un droit d’accés, de modification, de rectification et de suppression en ligne dans la rubrique « Mon compte ».

 

E. DROITS APPLICABLES

 

Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

 

À noter : les indications de dimensions et de coloris sont donnés à titre d’information et peuvent varier d’une fabrication à l’autre. Et plus généralement toute information technique est susceptible d’évolution sans préavis et ne constitue pas un engagement contractuel. Les prix valables sont ceux du site à la date de commande.
N’hésitez pas à nous contacter pour plus de précisions.

 
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